1 Éditeur du site
Informations sur l'éditeur
- Raison sociale
- Métamorph'Habitat
- Forme juridique
- Micro-entreprise
- Numéro SIRET
- 79966857900029
- Siège social
- 2 rue du Clos du Moine
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle - Directeur de la publication
- Rudy Carpentier
- metamorph.habitat@gmail.com
- Téléphone
- 0646287623
2 Hébergement
Informations sur l'hébergeur
- Hébergeur
- [À compléter — nom de l'hébergeur]
- Adresse
- [À compléter]
- Site web
- [À compléter]
3 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Métamorph'Habitat, à l'exception des contenus fournis par les utilisateurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Métamorph'Habitat.
4 Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et régulièrement mises à jour. Métamorph'Habitat ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, ni des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
5 Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, authentification, préférences d'affichage). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
6 Données personnelles
Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection des données : metamorph.habitat@gmail.com.
Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.
7 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.